Une police est un long document, mais l’essentiel de ce dont vous avez besoin se trouve à quelques endroits. Ce guide explique le rôle de chaque partie et ce qui vaut la peine d’être vérifié.
C’est habituellement la première page ou les deux premières. Elle indique l’assuré, le bien ou la personne couverts, la période de la police, les garanties et leurs limites, les franchises et la prime. Si vous ne lisez qu’une page, lisez celle-là.
Chaque garantie a une limite, soit le montant maximal que la police paiera. Vérifiez que les limites sont raisonnables par rapport à ce que vous voulez protéger. Pour une habitation, demandez si le bâtiment est couvert à sa valeur à neuf. Pour la responsabilité civile, demandez quelle est la limite et si elle s’applique par sinistre ou par année.
Bon à savoir : une limite est le montant maximal qu’un assureur paiera pour une demande de règlement. Avoir une garantie ne veut pas toujours dire en avoir assez; comparez donc les limites à ce qu’il vous en coûterait pour remplacer vos biens.
La franchise est le montant que vous payez vous-même lors d’une demande de règlement avant que l’assureur ne paie. Une police peut comporter des franchises différentes selon le type de sinistre, par exemple une pour les dégâts d’eau et une autre pour tout le reste.
À demander : y a-t-il une franchise distincte pour les dégâts d’eau, le vent ou la grêle, ou le vol?
Les exclusions énumèrent ce que la police ne couvre pas. Les conditions énumèrent ce que vous devez faire, comme informer l’assureur des changements ou déclarer rapidement un sinistre. Lisez attentivement ces parties, car c’est là que se cachent les mauvaises surprises.
À surveiller : les exclusions décrivent ce qu’une police ne couvre pas. Les lire avant d’avoir à présenter une demande de règlement évite les surprises.
Certaines polices plafonnent certains articles à un montant inférieur à la limite principale, par exemple les bijoux, les appareils électroniques ou l’équipement d’affaires. Demandez si vous en avez.
À demander : les bijoux, les œuvres d’art ou les appareils électroniques ont-ils une sous-limite, et peut-elle être relevée?
Ce sont des modifications ajoutées à la police standard, qui étendent la protection (par exemple le refoulement d’égout) ou la restreignent. Elles figurent sur la page des conditions particulières ou dans un tableau distinct.
Un mot vous échappe? Consultez le glossaire.
Bon à savoir : le renouvellement est un bon moment pour informer votre assureur de changements comme des rénovations, un nouveau conducteur ou une entreprise à domicile.
Exemple fictif, et non une vraie police. Every name and figure below is a placeholder.
Example: Période de la police : du 1er janvier 2027 au 1er janvier 2028
What it is: Les dates pendant lesquelles la police est en vigueur. Un sinistre survenu en dehors de ces dates ne fait généralement pas partie de cette police.
Worth checking: Vérifiez les dates de début et de fin, et notez la date du renouvellement pour pouvoir l’examiner à l’avance.
Example: Assuré désigné : A. Exemple. Adresse assurée : 123, rue Exemple, Anytown
What it is: La personne visée par la police, et le bien ou la personne dont il s’agit. D’autres personnes peuvent aussi être couvertes, selon le libellé.
Worth checking: Vérifiez que les noms et l’adresse sont bien orthographiés, et que toute personne qui vit avec vous et qui devrait figurer à la police y figure.
Example: Bâtiment : 000 000 $. Biens personnels : 000 000 $. Responsabilité civile : 000 000 $
What it is: Chaque garantie est un type de protection, et chacune a une limite : le montant maximal que la police paiera pour celle-ci.
Worth checking: Comparez chaque limite à ce qu’il vous en coûterait pour remplacer vos biens. Demandez si le bâtiment est couvert à sa valeur à neuf, et comment la responsabilité civile est comptée (par sinistre ou par année).
Example: Bijoux et montres : jusqu’à 0 000 $ au total
What it is: Une limite plus petite à l’intérieur d’une garantie plus grande, souvent pour des articles faciles à perdre ou coûteux à remplacer.
Worth checking: Si vous possédez quelque chose qui vaut plus qu’une sous-limite, demandez à votre assureur ou à un conseiller quelles options existent pour le couvrir entièrement.
Example: Franchise : 0 000 $. Franchise pour dégât d’eau : 0 000 $
What it is: La partie d’une demande de règlement que vous payez vous-même avant que l’assureur ne paie. Une police peut comporter des franchises différentes selon le type de sinistre.
Worth checking: Demandez-vous si vous pourriez la payer sans difficulté aujourd’hui, et cherchez toute franchise distincte pour un type de sinistre en particulier.
Example: Prime : 0 000 $ par année, taxes comprises
What it is: Ce que vous payez pour la police, pour toute la période ou par versements.
Worth checking: Regardez comment elle est payée, s’il y a des frais pour les versements et ce qui a changé par rapport à l’an dernier. Une prime plus basse ne correspond pas toujours à la même protection.
Example: Avenant : refoulement d’égout (exemple)
What it is: Un ajout qui modifie la police, en ajoutant une protection, en en retirant une ou en ajustant une limite.
Worth checking: Lisez chacun d’eux, car un avenant peut modifier ce que dit la police principale. Vérifiez que ceux que vous avez demandés figurent bien dans la liste.
Example: Cette police ne couvre pas les pertes causées par l’usure normale ou des dommages intentionnels (exemples)
What it is: Ce que la police ne paie pas. Toutes les polices en comportent, et elles diffèrent d’un assureur à l’autre.
Worth checking: Lisez cette partie avant d’en avoir besoin. Si quelque chose qui compte pour vous n’est pas couvert, demandez s’il existe une autre police ou une garantie complémentaire.
Example: Après un sinistre, déclarez-le rapidement et prenez des mesures raisonnables pour empêcher d’autres dommages
What it is: Ce que la police attend de vous, et la façon dont une demande de règlement est traitée.
Worth checking: Notez tout délai pour déclarer un sinistre, et gardez la police à un endroit où vous pouvez la retrouver rapidement.
Un sommaire au début d’une police qui indique qui et quoi est couvert, la période de la police, les garanties et les limites, les franchises et la prime.
Ce que la police ne couvre pas. Les exclusions peuvent viser une cause de perte, un type de bien ou une situation.
À chaque renouvellement, et chaque fois que votre situation change, par exemple un déménagement, une rénovation, un nouveau conducteur ou une nouvelle activité commerciale.
Information générale, et non des conseils ni une recommandation. Les règles diffèrent selon la province et l’assureur; confirmez donc auprès de votre assureur ou d’un conseiller titulaire d’un permis. Cette page a été vérifiée pour la dernière fois en novembre 2026.